C. G. V.

1 – Conditions d’achat
Toute commande implique de plein droit l’acceptation des présentes conditions générales de vente et quels que soient les termes de la commande, la renonciation par le client à ses propres conditions d’achat.

2 – Livraison
Nos prix s’entendent « départ usine ». Pour toute commande de marchandises [hors marquage] d’un montant inférieur à 750 € ht, sauf autrement stipulé, les frais de transport sont à la charge du client. Les frais de transport [Colissimo Recommandé] sont facturés au réel.
Au-dessus de 750 € ht, nous ne facturons aucun frais de transport pour une livraison en un même point en France métropolitaine. Ces envois seront réalisés avec le transporteur de notre choix. Le FRANCO ne pourra être maintenu si un transporteur nous est imposé.
La marchandise voyage toujours aux risques et périls du destinataire qui se doit d’exercer tous recours éventuels auprès du transporteur. Toujours s’assurer, avant de signer le bordereau de transport, du bon nombre de colis et du bon état de ceux-ci.
En cas d’expédition à une autre adresse de la vôtre [conformément à vos demandes], le réceptionnaire se substitue à vous et engage votre responsabilité en signant le bordereau de réception de la marchandise.

3 – Délai de livraison
Pour des commandes neutres, ils sont d’une semaine.
Pour les produits marqués, de 3 à 4 semaines, après accord du Bon à tirer par télécopie et/ou du Bon à tirer sur article lorsque vous le demandez.
Ces délais ne tiennent pas compte d’éventuelles ruptures de stock momentanées.
Pour des délais plus courts, veuillez nous contacter, nous essaierons de vous satisfaire. Nos délais sont donnés à titre indicatif, un éventuel retard ne pourra donner droit à aucune indemnisation, à aucune minoration de prix ni même à une annulation de commande.
Pour les fabrications spéciales, 3 à 4 mois après accord du Bon à tirer par télécopie et/ou du Bon à tirer sur article, selon la nature du produit à fabriquer.

4 – Annulation de commande
Toute annulation de commande doit nous être adressée par courrier avec avis de réception et ne pourra être acceptée que si les marchandises n’ont pas été expédiées et si le travail de marquage n’a pas été commencé. Ces délais passés, nous ne pourrons annuler aucune commande.

5 – Prix et conditions de paiement
Toute première commande est payable au comptant sur facture pro forma par virement ou chèque bancaire. Les commandes suivantes sont payées avec un acompte qui est systématique et variable en fonction des produits commandés, le solde à la livraison. Toute commande avec personnalisation est assortie d’un acompte de 50% à titre de confirmation de la dite commande. Les pénalités sont de 1,5% par mois pour tout retard de paiement.
Les prix sont indicatifs et peuvent être modifiés sans préavis en fonction des fluctuations monétaires et d’autres éléments entrant dans le coût de nos produits : transport, assurance, droit de douane.

6 – Réserve de propriété
Les marchandises livrées et facturées restent notre propriété jusqu’à paiement intégral de leur prix en principal intérêt.

7 – Retour de marchandises
Aucune marchandise ne peut être retournée sans accord préalable et écrit de notre part.
En cas de retour, les frais de transport sont à la charge du client.
Nous n’acceptons aucune réclamation passée 2 jours ouvrés suivant la livraison.
Aucune réclamation n’est possible après transformation par vous ou l’un de vos sous-traitants.

8 – Échantillons
Tous les échantillons sont facturés et payables avant expédition sur facture pro forma.

9 – Attribution de juridiction
En cas de litige ou de contestation, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent.